Déposée le 7 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BIORAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « BIORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIORAL domicilié(e) Route de Saint Martin le Chatel F-01310 POLLIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 251 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIORAL S.A. - France.
La marque BIORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483215.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORAL est expirée depuis le 7 septembre 2003.
BIORAL a également déposé les autres marques suivantes : TOUTEX
BIORAL (S.A.) - Route de Saint Martin le Chatel F-01310 POLLIAT - France - SIREN 373251353
BIORAL S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres. Machines et machines outils, instruments agricoles. Aliments pour bétail issus de l'agriculture biologique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIORAL"
